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Certification bateau après modifications    
7 messages du 09/04/2002 au 14/04/2002    

 1 - De luc pfister le mardi 09 avril 2002 à 14:52 
 
Bonjour a tous,

Voila, je retappe mon bateau. J'y ai apporte quelques modif
structurelles (suppression d'une couchette cerceuil pour en faire un
coffre accessible depuis le copckit entre autre). Je souhaite changer
son nom, son quartier maritime, et le faire homologuer 5eme categorie
(sur les papiers, il est toujours en 3eme, mais il n'a plus de BIB de
fusees etc) dans un premier temps puis 3eme plus tard.

Je vois a peu-pres les demarches pour le changement de nom et de
quartier maritime. Mais qu'en est-il pour l'homologation ? Je suppose
que les affaires maritimes doivent inspecter le bateau. Est ce que
toutes ces demarches sont longues ?

Dites moi tooouut !

Bonne journee. LUC
 
 2 - De Bol le mardi 09 avril 2002 à 15:08 
 
Bonjour

> ... le faire homologuer 5eme categorie
> (sur les papiers, il est toujours en 3eme, mais il n'a plus
> de BIB de fusees etc) dans un premier temps puis 3eme
> plus tard.

La catégorie d'homologation est celle maximale, mais sur l'acte de
francisation, tu peux très bien diminuer la catégorie "d'utilisation".
Les affaires maritimes vont te mettre un tampon 5eme. Il suffit d'aller
les voir.

Normalement dans l'autre sens c'est pas plus compliqué,
mais je ne l'ai pas encore fait.

.... et avoir le matériel en conséquence en cas de contrôle.

A+
Bol
http://frbateaux.net/
 
 3 - De nicolas le mardi 09 avril 2002 à 15:10 
 
Le passage de 3eme en 5eme est une simple formalité.
Ce qu'il faut voir plus en détail c'est la question des modif structurelles.
Si elles affectent vraiment la structure du bateau il faut contacter
l'inspecteur des affaires maritimes mais alors à ta place je le ferais
d'abord mettre en 3e avec sa nouvelle configuration puis après rétrograder
en 5e. Ceci pour éviter de devoir faire un parcours du combattant le jour où
tu voudras revenir en 3e.

Si la modif que tu décris est bien faite et qu'il n'y a rien de + important
je pense que tu peux laisser filer.

Nicolas

"luc pfister" <luc.pfister@voila.fr> wrote in message
news:1f9a0368.0204090452.65b8055a@posting.google.com...
> Bonjour a tous,
>
> Voila, je retappe mon bateau. J'y ai apporte quelques modif
> structurelles (suppression d'une couchette cerceuil pour en faire un
> coffre accessible depuis le copckit entre autre). Je souhaite changer
> son nom, son quartier maritime, et le faire homologuer 5eme categorie
> (sur les papiers, il est toujours en 3eme, mais il n'a plus de BIB de
> fusees etc) dans un premier temps puis 3eme plus tard.
>
> Je vois a peu-pres les demarches pour le changement de nom et de
> quartier maritime. Mais qu'en est-il pour l'homologation ? Je suppose
> que les affaires maritimes doivent inspecter le bateau. Est ce que
> toutes ces demarches sont longues ?
>
> Dites moi tooouut !
>
> Bonne journee. LUC
 
 4 - De Hubert Crepy le mardi 09 avril 2002 à 16:37 
 
>Si la modif que tu décris est bien faite et qu'il n'y a rien de + important
>je pense que tu peux laisser filer.

Je pense que l'inspecteur du Centre de Sécurité des Navires risque d'être d'un
tout autre avis, s'il vient à avoir connaissance de la modif: la suppression
d'une couchette-cercueil, il s'en fiche, mais l'ouverture d'un coffre d'une
telle contenance, communiquant avec le bateau, et accessible depuis le cockpit,
présente des risques potentiels d'envahissement (en plus des questions
structurelles).


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 5 - De Hubert Crepy le mardi 09 avril 2002 à 16:17 
 
Houlà !
Si tu procèdes à des modifications structurelles substantielles, qui font que
ton canot' ne correspond plus aux plans approuvés de l'architecte, tu es mal
barré: les procédures d'homologation sont longues, et en principe doivent
démarrer AVANT les travaux.  Les AffMar (le Centre de Sécurité des Navires)
n'aiment pas trop être mis devant le fait accompli, et peuvent purement et
simplement refuser l'homologation tant que le canot' n'est pas remis "en
conformité".

Tu seras peut-être bien inspiré de ne pas trop attirer l'attention des z-
autorités sur tes modifs.

A part les problèmes administratifs, il y a plein de normes techniques à
respecter (hauteurs de surbots, etc), voir la "division 224" à :
http://www.mer.equipement.gouv.
fr/securite/01_reglementation/03_textes_navires/fichier_pdf/volume_4/D224%20(08-
08-01).pdf

Indépendamment des questions réglementaires, ça peut constituer une bonne base
de référence, pour s'assurer qu'on ne fait pas d'énormités risquant d'être
dangereuses...
Pour la simple "déclassification" de 3ème en 5ème catégorie (en oubliant les
petites modifications mineures dont on parlait...), je crois qu'il suffit d'une
simple demande auprès du quartier des AffMar, avec l'acte de francisation sur
lequel ils portent la mention du changement de catégorie.  Facile à vérifier par
un petit coup de fil...


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 6 - De MarcB le mardi 09 avril 2002 à 16:53 
 
En ce bon jour de 9 Apr 2002 05:52:42 -0700, luc.pfister@voila.fr
(luc pfister) nous fît la communication suivante:

|>.Voila, je retappe mon bateau. J'y ai apporte quelques modif
|>.structurelles (suppression d'une couchette cerceuil pour en faire un
|>.coffre accessible depuis le copckit entre autre).

....un petit rien quoi...
C'est le "entre autre" qui me fait frémir  ...
j'espère que tu n'as pas oublié de remettre une cloison entre ton
"coffre" et le carré ??
.... ou de préserver d'une manière ou d'une autre la réserve de
flotabilité que la couchette donnait en n'étant accessible QUE par
l'intérieur ... sans cela tu risques d'avoir transformé une
couchette-cerceuil en un zouli bateau-cerceuil

|>.Je souhaite changer son nom,

amha tu devrais oublier "Nautilus", "Le Redoutable" ...

|>.son quartier maritime, et le faire homologuer 5eme categorie
|>.(sur les papiers, il est toujours en 3eme, mais il n'a plus de BIB de
|>.fusees etc) dans un premier temps puis 3eme plus tard.

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 7 - De luc pfister le dimanche 14 avril 2002 à 21:22 
 
luc.pfister@voila.fr (luc pfister) wrote in message news:<1f9a0368.0204090452.65b8055a@posting.google.com>...
> Bonjour a tous,
>
> Voila, je retappe mon bateau. J'y ai apporte quelques modif
> structurelles (suppression d'une couchette cerceuil pour en faire un
> coffre accessible depuis le copckit entre autre). Je souhaite changer
> son nom, son quartier maritime, et le faire homologuer 5eme categorie
> (sur les papiers, il est toujours en 3eme, mais il n'a plus de BIB de
> fusees etc) dans un premier temps puis 3eme plus tard.
>
> Je vois a peu-pres les demarches pour le changement de nom et de
> quartier maritime. Mais qu'en est-il pour l'homologation ? Je suppose
> que les affaires maritimes doivent inspecter le bateau. Est ce que
> toutes ces demarches sont longues ?
>
> Dites moi tooouut !
>
> Bonne journee. LUC



Ok, merci a ceux qui m'ont repondu.
La modif, n'est pas si enorme que ca, et je pense qu'elle est assez bien faite ;-)
Je vais bigophoner aux affaires maritimes, ca marche aussi tres bien !!!!
 

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