Bonjour,
je viens d'acquérir d'occasion un pneumatique yam 300 5CV et je ne sais s'il
faut l'immatriculer!
je n'ai que l'acte de vente et ne suis pas à proximité d'un port (région
centre).Qui peut me renseigner-obligations, démarches, coût?
Merci.

"Alain.Hemery." a écrit :

> Bonjour,
> je viens d'acquérir d'occasion un pneumatique yam 300 5CV et je ne sais s'il
> faut l'immatriculer!
> je n'ai que l'acte de vente et ne suis pas à proximité d'un port (région
> centre).Qui peut me renseigner-obligations, démarches, coût?
> Merci.

Bonjour,

Et si, il faut l'immatriculer, si il fait plus de 2,75 mètres de long et plus de
1,20 mètre de large. La puissance du moteur entre aussi en ligne de compte, à
partir de 4,5 Cv il faut immatriculer le bateau.

Il suffit de remplir l'imprimé "fiche plaisance" que l'on se procure auprès des
affaires maritimes, l'acte de vente du bateau et un justificatif d'identité et
de domicile. Tu peux trouver les adresses des affaires maritimes sur
http://www.equipement.gouv.fr/


Sur le même site, tu trouveras les différents port d'attache possibles , choisis
l'endroit qui te convient le mieux et appelle les affaires maritimes de ce port.
Ils te fourniront les détails. Je pense que ça doit pouvoir se faire par
courrier.

Bienvenu sur la grande bleue

Chris

bonjour,

et dans le cas d'une annexe de 3m avec un 5ch, comment ca se passe ?

merci

"christophe.dugenie" <christophe.dugenie@free.fr> a écrit dans le message de
news: 3C20FF7C.E2D33CD9@free.fr...
>
>
> "Alain.Hemery." a écrit :
>
> > Bonjour,
> > je viens d'acquérir d'occasion un pneumatique yam 300 5CV et je ne sais
s'il
> > faut l'immatriculer!
> > je n'ai que l'acte de vente et ne suis pas à proximité d'un port (région
> > centre).Qui peut me renseigner-obligations, démarches, coût?
> > Merci.
>
> Bonjour,
>
> Et si, il faut l'immatriculer, si il fait plus de 2,75 mètres de long et
plus de
> 1,20 mètre de large. La puissance du moteur entre aussi en ligne de
compte, à
> partir de 4,5 Cv il faut immatriculer le bateau.
>
> Il suffit de remplir l'imprimé "fiche plaisance" que l'on se procure
auprès des
> affaires maritimes, l'acte de vente du bateau et un justificatif
d'identité et
> de domicile. Tu peux trouver les adresses des affaires maritimes sur
> http://www.equipement.gouv.fr/
>
>
> Sur le même site, tu trouveras les différents port d'attache possibles ,
choisis
> l'endroit qui te convient le mieux et appelle les affaires maritimes de ce
port.
> Ils te fourniront les détails. Je pense que ça doit pouvoir se faire par
> courrier.
>
> Bienvenu sur la grande bleue
>
> Chris
>
>

il faut qu'elle soit marquée AX avec le nom du bateau et ne pas s'éloigner
du trajet normal d'une annexe ...

l'annexe est dispensée d'une partie de l'armement qu'elle devrait avoir si
elle n'était pâs une annexe



--
Hubert, de Cherbourg.
http://hubert.perio.free.fr


"Denis ROUX" <droux.NOSPAM@tcn.fr> a écrit dans le message de news:
9vs8q3$b2l$1@wanadoo.fr...
> bonjour,
>
> et dans le cas d'une annexe de 3m avec un 5ch, comment ca se passe ?
>
> merci
>
> "christophe.dugenie" <christophe.dugenie@free.fr> a écrit dans le message
de
> news: 3C20FF7C.E2D33CD9@free.fr...
> >
> >
> > "Alain.Hemery." a écrit :
> >
> > > Bonjour,
> > > je viens d'acquérir d'occasion un pneumatique yam 300 5CV et je ne
sais
> s'il
> > > faut l'immatriculer!
> > > je n'ai que l'acte de vente et ne suis pas à proximité d'un port
(région
> > > centre).Qui peut me renseigner-obligations, démarches, coût?
> > > Merci.
> >
> > Bonjour,
> >
> > Et si, il faut l'immatriculer, si il fait plus de 2,75 mètres de long et
> plus de
> > 1,20 mètre de large. La puissance du moteur entre aussi en ligne de
> compte, à
> > partir de 4,5 Cv il faut immatriculer le bateau.
> >
> > Il suffit de remplir l'imprimé "fiche plaisance" que l'on se procure
> auprès des
> > affaires maritimes, l'acte de vente du bateau et un justificatif
> d'identité et
> > de domicile. Tu peux trouver les adresses des affaires maritimes sur
> > http://www.equipement.gouv.fr/
> >
> >
> > Sur le même site, tu trouveras les différents port d'attache possibles ,
> choisis
> > l'endroit qui te convient le mieux et appelle les affaires maritimes de
ce
> port.
> > Ils te fourniront les détails. Je pense que ça doit pouvoir se faire par
> > courrier.
> >
> > Bienvenu sur la grande bleue
> >
> > Chris
> >
> >
>
>

merci de cette précision

@+

"Hubert, de Cherbourg" <hubert.perio@free.fr> a écrit dans le message de
news: 3c21d01e$0$3182$626a54ce@news.free.fr...
> il faut qu'elle soit marquée AX avec le nom du bateau et ne pas s'éloigner
> du trajet normal d'une annexe ...
>
> l'annexe est dispensée d'une partie de l'armement qu'elle devrait avoir si
> elle n'était pâs une annexe
>
>
>
> --
> Hubert, de Cherbourg.
> http://hubert.perio.free.fr
>
>
> "Denis ROUX" <droux.NOSPAM@tcn.fr> a écrit dans le message de news:
> 9vs8q3$b2l$1@wanadoo.fr...
> > bonjour,
> >
> > et dans le cas d'une annexe de 3m avec un 5ch, comment ca se passe ?
> >
> > merci
> >
> > "christophe.dugenie" <christophe.dugenie@free.fr> a écrit dans le
message
> de
> > news: 3C20FF7C.E2D33CD9@free.fr...
> > >
> > >
> > > "Alain.Hemery." a écrit :
> > >
> > > > Bonjour,
> > > > je viens d'acquérir d'occasion un pneumatique yam 300 5CV et je ne
> sais
> > s'il
> > > > faut l'immatriculer!
> > > > je n'ai que l'acte de vente et ne suis pas à proximité d'un port
> (région
> > > > centre).Qui peut me renseigner-obligations, démarches, coût?
> > > > Merci.
> > >
> > > Bonjour,
> > >
> > > Et si, il faut l'immatriculer, si il fait plus de 2,75 mètres de long
et
> > plus de
> > > 1,20 mètre de large. La puissance du moteur entre aussi en ligne de
> > compte, à
> > > partir de 4,5 Cv il faut immatriculer le bateau.
> > >
> > > Il suffit de remplir l'imprimé "fiche plaisance" que l'on se procure
> > auprès des
> > > affaires maritimes, l'acte de vente du bateau et un justificatif
> > d'identité et
> > > de domicile. Tu peux trouver les adresses des affaires maritimes sur
> > > http://www.equipement.gouv.fr/
> > >
> > >
> > > Sur le même site, tu trouveras les différents port d'attache possibles
,
> > choisis
> > > l'endroit qui te convient le mieux et appelle les affaires maritimes
de
> ce
> > port.
> > > Ils te fourniront les détails. Je pense que ça doit pouvoir se faire
par
> > > courrier.
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